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Association des riverains de Torre de la Sal

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Dernière mise à jour: 21 octobre 2026

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Éditeur du site

Conformément à l’article 10 de la loi espagnole 34/2002 du 11 juillet sur les services de la société de l’information et le commerce électronique (LSSI), l’éditeur de ce site (www.torre-la-sal.com) est :

  • Dénomination : Asociación de Vecinos de Torre de la Sal, association à but non lucratif.
  • Numéro d’identification fiscale (NIF) : [à compléter par l’association]
  • Inscription : [à compléter par l’association]
  • Siège : Carrer de les Barques, 9, 12595 Torre de la Sal (Cabanes, Castellón)
  • Courriel : contacto@torre-la-sal.com

Objet du site

Ce site a une finalité exclusivement informative : présenter l’association, ses initiatives et les ressources sur la Ley de Costas qui concernent le village maritime de Torre de la Sal. Aucune vente ni activité économique n’y est réalisée.

Propriété intellectuelle

Les textes, photographies et le logo de l’association appartiennent à la Asociación de Vecinos de Torre de la Sal ou sont publiés avec l’autorisation de leurs auteurs. Leur reproduction à des fins d’information est autorisée en citant la source et en renvoyant à la page d’origine.

Les contenus de tiers sont reproduits avec mention de leur source et lien vers l’original : le texte consolidé de la Ley de Costas du Boletín Oficial del Estado, les questions fréquentes du ministère espagnol de la Transition écologique, le titre de l’article d’El Periódic Mediterráneo et les vidéos publiées sur X, Facebook et YouTube par leurs auteurs, affichées par leurs lecteurs officiels et seulement après activation par le visiteur.

Les photographies d’événements publics (manifestations, rassemblements et événements de l’association) montrent des personnes qui y ont participé. Toute personne figurant sur une image peut en demander le retrait en écrivant à contacto@torre-la-sal.com.

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Responsabilité

Les informations juridiques publiées (définition de la Ley de Costas, questions fréquentes) ont un caractère de vulgarisation, sont rédigées à partir de sources officielles et sont revues périodiquement. Elles ne constituent pas un conseil juridique : pour un cas concret, consultez un avocat.

Hébergement et droit applicable

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